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Le présent site web, accessible à l’adresse solinguis.com est édité par SOLINGUIS SARL, Société à Responsabilité Limitée au capital de 53 357 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de siret  384 194 395 00024, ayant pour numéro de TVA intra-communautaire FR00 384 194 395, dont le siège social est situé au 63 bd. Poniatowski 75012 Paris, numéro de téléphone : +33 (0)1 53 23 96 20 – adresse électronique : contact@solinguis.com

La directrice de la publication du site web est Marion Le Caisne, en qualité de gérante majoritaire de la Société à Responsibilité Limité – SOLINGUIS .

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Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive de la Société à Responsabilité Limitée SOLINGUIS. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la Société à Responsabilité Limitée SOLINGUIS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Le site accessible à l’adresse solinguis.com est hébergé par la société OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

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Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la Société à Responsabilité Limitée SOLINGUIS, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

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Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.

Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la Société à Responsabilité Limitée SOLINGUIS. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Loi informatique, fichiers et libertés

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SOLINGUIS, Société à Responsabilité Limitée au capital de 53 357 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de siret  384 194 395 00024, est le responsable du traitement des données collectées sur le site solinguis.com. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site solinguis.com sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@solinguis.com ou par courrier à SOLINGUIS, 63 bd. Poniatowski 75012 Paris, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

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Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site Solinguis.com (textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande e-mail à contact@solinguis.com.

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SOLINGUIS respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. La présente déclaration est destinée à vous informer de notre politique et de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont utilisées. Le site web et notre activité professionnelle sont régis par le Droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de nos sites web, seuls les Tribunaux français sont compétents.

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